EMI et translittératie

Actualités

• Privatisation du domaine public par la Bnf

  Dans un communiqué du 15 janvier 2013 le ministère de la culture et de la communication, le Commissariat aux investissements d’avenir et la Bnf se félicitent des accords signés avec deux acteurs privés pour le projet de numérisation et de diffusion d’œuvres patrimoniales de la Bnf.

   Investissements d’Avenir : Deux partenariats d’envergure conclus pour la numérisation et la diffusion des collections de la Bibliothèque nationale de France (BnF) Annonce de la signature des accords sur le site du ministère de la culture et de la communication.

  Les réactions

  Ces accords sont en fait une privatisation (déguisée ?) de l’accès numérique à une part importante de ce bien public que sont les collections de la Bnf.
  Les réactions ne se font pas attendre. En fond, la question du financement de la numérisation du patrimoine.

   BnF : Filippetti cautionne la commercialisation du domaine public Dès le mardi 15 janvier 2013, un article d’ActuaLitté dévoile les conditions inadmissibles des accords.
   Non à la privatisation du domaine public par la Bibliothèque nationale de France ! Sur SavoirsCom1, le 18 janvier 2013, déclaration commune - COMMUNIA, l’Open Knowledge Foundation France, La Quadrature du Net, Framasoft, Regards Citoyens, Veni Vidi Libri, le Parti Pirate, Libre Accès et SavoirsCom1 - dénonçant la signature par la BNF, le Commissariat aux investissements d’avenir et le ministère de la Culture. Violente critique des conditions d’accès très restreintes de ces œuvres bientôt numérisées.
   Sur Framablog Même communiqué et information sur les signataires.
   Les profs disent le domaine public A la Suite et contre les accords du 18 janvier 2013 entre la BNF et des entreprises privEes portant sur une numerisation privatrice des oeuvres du domaine public, les profs le disent... Un Tumblr recueille les témoignages d’enseignants en réaction aux accords signés.
   La privatisation du domaine public à la BnF, symptôme d’un désarroi stratégique S.I.Lex dans un article du 19 janvier fait un tour d’horizon des réactions sur la toile
  à ces accords et analyse la contradiction entre ce qui fait aujourd’hui le succès de Gallica c’est-à-dire la médiation numérique et l’accès libre des œuvres et ces accords avec des partenaires privés qui vont les restreindre.
   Communiqué ABF sur les deux partenariats conclus pour la numérisation et la diffusion des collections de la Bibliothèque nationale de France L’association de bibliothécaires de France publie un communiqué le 21 janvier 2013.
  "L’ABF réclame la publication immédiate des termes de ces accords de partenariat et la suppression de toute clause réduisant la communication des œuvres concernées à une prestation marchande, quel qu’en soit le bénéficiaire"

  A nous de réagir !

  Mise à jour 25 janvier 2013

   Le Conseil scientifique de la BnF s’inquiète de la privatisation de la culture Sur ActuaLitté du 24 janvier 2013 "Les élus du personnel au Conseil scientifique et au Conseil d’administration de la BnF, signataires de la liste Fédération Syndical Unitaire (FSU) ou non-syndiqués, s’alarment à leur tour de la signature d’accords de numérisation avec les sociétés ProQuest et Believe. Selon des conditions soumises au « mercantilisme », ce qui n’est évidemment pas la finalité d’une bibliothèque."
   L’ADBS donne son avis sur des accords de partenariat signés par la BnF publié le 25 janvier 2013 sur le site de l’ADBS "L’ADBS s’associe au communiqué publié par l’Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation (IABD) le 22 janvier 2012, suite à l’annonce par le ministère de la Culture et de la Communication d’accords entre la BNF et deux sociétés privées "
   Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public : les mots ont un sens Publié le 25 janvier 2013 sur S.I.Lex
  Analyse des différentes réactions pour ou contre les accords signés et leurs significations.
  "Il est donc très important de bien cerner ce que signifient les termes expropriation, privatisation, concession, commercialisation, appliqués à la problématique du domaine public, envisagé comme bien commun de la connaissance...Les mots sont importants, parce qu’ils nous permettent d’entrevoir une solution au problème."

  Mise à jour le 31 janvier 2013

   Entrave à la diffusion de l’information et de la culture pour tous La Fadben réagit à son tour aux accords passés. "La FADBEN se joint aux reven­di­ca­tions portées par l’ IABD « l’Interassociation Archives Biblio­thèques Docu­men­tation » suite à l’’annonce, le 15 janvier 2013, par le ministère de la Culture de la Com­mu­ni­cation d’accords entre la BnF et deux sociétés privées dans le cadre du « grand emprunt » concernant la numé­ri­sation de 70 000 livres anciens français datant de 1470 à 1700 et la numé­ri­sation et la valo­ri­sation de près de 200 000 disques vinyles 78 et 33 tours"

  1er février 2013

   Question publiée au JO le : 23/10/2012 page : 5836 et sa réponse publiée au JO le : 29/01/2013 page : 1066 Sur le site de l’Assemblée Nationale Question N° : 7527 de M. Marcel Rogemont ( Socialiste, républicain et citoyen - Ille-et-Vilaine ) concernant les accords passés avec des entreprises privées pour la numérisation d’une partie des collections du domaine public : "M. Marcel Rogemont attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la Bibliothèque nationale de France qui s’apprête à conclure des partenariats public-privé pour la numérisation de segments importants de ses collections (ouvrages anciens, documents sonores, presse, corpus de littérature)"
   BnF, numérisation et partenariats publics-privés : réponse du ministère Brève d’actualité sur le site de l’enssib Par Christelle DI PIETRO, le 01 Février 2013. "La réponse de la ministre a été récemment publiée, elle précise que : « l’accord signé le 25 octobre dernier entre BnF-Partenariats et la société ProQuest respecte les durées d’exclusivité recommandées par la Charte de la CENL [Conference of European National Librarians dont Bruno Racine est le président] ..."

  Mise à jour 2 février 2013

   La Bibliothèque de France au défi de la numérisation Tribune sur
  Le Monde.fr | 01.02.2013 à 17h02 Bruno Racine, président de la BNF répond aux critiques des accords passés avec des entreprises privées.
   Bruno Racine : plomber les finances publiques, une chance à saisir ? Analyse sur ActuaLitté de la réponse de Bruno Racine publiée sur Le Monde.fr "Si l’exercice de justification des positions prises est intéressant, et qu’il intervient juste après que la ministre elle-même se soit fendue d’une réponse au député Rogemont, plusieurs points restent encore très chaotiques."

  Mise à jour 9 février 2013

   Numérisation polémique à la BnF France Culture récapitule dans un article d’information d’Eric Chaverou le débat sur les "partenariats public-privé pour la numérisation de livres et de disques anciens de la Bibliothèque nationale de France lancés sous Nicolas Sarkozy." Avec entretiens audio d’Anne Verneuil présidente ABF, Marcel Rogemont député PS, et de Bruno Racine président de la BnF un des signataire des accords.

  Mise à jour 19 février 2013

   Les partenariats de numérisation et de valorisation des collections de la Bibliothèque nationale de France dans le cadre des Investissements d’Avenir Sur le site de la Bnf parution le 6 février 2013 des termes du contrat de numérisation des collections de la Bnf.

  Mise à jour 4 mars 2013

   Accords BnF : l’Etat aliène le domaine public La Fondation Copernic apporte un regard historique sur la question de l’usurpation d’un bien commun en partant de l’Angleterre du XVIIIe siècle, pour en venir à la réduction du domaine public et au partenariat public/privé pour un financement de la numérisation des collections de la Bnf « Les domaines de l’État que l’on n’avait pillés jusque-là qu’avec modestie, dans des limites conformes aux bienséances », le sont désormais avec l’aide explicite de l’Etat, qui organise, en toute illégalité, la privatisation d’un patrimoine qui, de surcroît, ne lui appartient pas.
  

  Mise à jour 21 mars 2013

   Déclaration intersyndicale des représentants du personnel au Conseil scientifique du 5 mars 2013 concernant les deux accords de numérisation signés le 15 janvier 2013 Sursaut Bnf, blog des élus de la liste FSU et non-syndiqués au Conseil scientifique de la Bnf met en ligne le 5 mars une déclaration commune dont voici la conclusion
  "Tous les documents libres de droits appartenant aux collections de la BnF doivent être directement numérisés dans Gallica, sans détournement possible vers quelque intérêt privé que ce soit, et pouvoir être consultés librement de partout et sans restriction d’aucune sorte !"

• Une copy party en établissement scolaire

  Le 7 Mars 2012, à La Roche sur Yon avait eu lieu la première copy party en bibliothèque universitaire. Le concept même de copy party été né de la réflexion sur le droit de copie privée de deux bibliothécaires Lionel Maurel et Silvère Mercier : « Puisque les bibliothèques peuvent prouver la licéité des sources, la notion de copie privée peut s’appliquer à la copie par les usagers d’œuvres acquises par la bibliothèque elle même. »
  Une première copy-party organisée par Olivier Ertzscheid, a eu lieu sur le campus de l’Université de Nantes à La Roche sur Yon, le 7 mars 2012.
  Les CDI ont eux aussi la même spécificité d’acquisition d’œuvres légales à partager ; ce qui a été fait en bibliothèque universitaire peut être appliqué au CDI.

   Transposer le concept de copy party à lécole « Idée originale… et audacieuse, si il en est, le lycée Rabelais reprend le concept de copy party, organisée une première fois à la bibliothèque universitaire de La Roche sur Yon par Lionel Maurel, Silvère Mercier et Olivier Ertzscheid. » Cactus acide 26 juin 2012

  Voilà qui est fait. Vendredi dernier 7 décembre une copy party a été organisée au Lycée Rabelais en Vendée par Anne-Sophie Domenc et Gildas Dimier, professeurs documentalistes.
  Cette copy party était avant tout l’aboutissement d’un dispositif pédagogique qui a permis aux deux profs docs d’élaborer avec des élèves de 2de une séquence pédagogique de 9 séances sur le code de la propriété intellectuelle - en particulier la copie privée - appliquée au livre et à la littérature numérique dans le cadre de l’option littérature et société.

   Peut-on copier en toute L-égalité ? Cactus Acide 4 décembre. Scénario pédagogique : Objectifs, modalités, notions abordées.
   La première #copyparty dans un lycée a eu lieu ! Sur Bibliobsession site disparu en 2018 : « Nous sommes donc particulièrement fiers de vous dire aujourd’hui qu’une #copyparty a eu lieu dans un lycée, le Lycée Rabelais en Vendée. Un grand bravo à Anne-Sophie Domenc et à Gildas Dimier, professeurs documentalistes et artisans de cet évènement à vocation pédagogique »

  Rappel

   Copy Party : le 7 Mars 2012, La Roche sur Yon Brève de Docs pour docs du 18 février 2012.

  Mise à jour 12 décembre 2012

   Peut-on copier en toute L-égalité ? Retour d’expérience Sur Cactus Acide 11 décembre 2012, bilan critique de la copy party du 7 décembre : données statistiques, les deux productions (infographies). Réflexion : stabiliser les savoirs dans la durée, niveau : projet qui pourrait être mené dans le cadre de l’Accompagnement personnalisé, en première.

  Mise à jour 5 mars 2014

  Après l’expérience en lycée, voici une copy party en collège

   Le smartphone, star de la première Copy Party dans un collège du Havre Sur ActuaLitté du 3 mars 2014 « Comment sensibiliser des collégiens aux problématiques du droit d’auteur sur internet, tout en combinant une activité pédagogique autour de la notion de biens communs. Karima Kadi, professeure-documentaliste au collège Raoul Dufy (Le Havre), a mis en place la toute première Copy Party avec une classe de troisième ».

• Copy Party : le 7 Mars 2012, La Roche sur Yon

  De quoi parle-t-on ?
  La notion vient de Copie privée, exception au droit d’auteur. La loi française impose depuis 2011 qu’une œuvre copiée dans un cadre privé provienne d’une source "licite".
  Obstacle à toute copie même dans le cadre familial, puisqu’il est souvent difficile de prouver la licéité de la source d’une œuvre (Le copiste doit identifier un propriétaire officiel de l’œuvre qu’il copie)
  D’où l’invention du concept de Copy Party par deux bibliothécaires inspirés Lionel Maurel et Silvère Mercier - aujourd’hui chargé de mission Design des politiques publiques chez Métropole Européenne de Lille (MEL).

  Puisque les bibliothèques peuvent prouver la licéité des sources, la notion de copie privée peut s’appliquer à la copie par les usagers d’œuvres acquises par la bibliothèque elle même.
  La Copy-Party consiste à organiser un "évènement permettant aux usagers équipés de scanners, de téléphones ou d’ordinateurs portables de les amener et de copier des livres, cd, ou dvd en provenance des collections des bibliothèques " dans des conditions précises, édictées pour rester dans un cadre légal.
  La première copy-party a été annoncée par Olivier Ertzscheid, elle a eu lieu sur le campus de l’Université de Nantes à La Roche sur Yon, le 7 mars 2012.

  Précision des organisateurs :

  Attention, il ne s’agit en aucun cas d’une incitation au piratage, mais bien d’une action symbolique visant à sensibiliser un public à la problématique de la circulation des œuvres à l’ère du numérique et à celle du financement de la création.

  En savoir plus

   Copie privée et licéité de la source : des conséquences inattendues pour les bibliothèques ? Silex 1er décembre 2011 "le prêt en bibliothèque ou la consultation de documents sur place constituent bien une manière licite d’accéder aux œuvres et donc des “sources licites“. Du coup, la nouvelle définition de la copie privée semble étendre avec davantage de certitude le bénéfice de cette exception aux usagers des bibliothèques." Sur Bibliobsession, le 11 janvier 2012. "Il est désormais possible d’organiser, comme un pied de nez au climat actuel une copy-party dans une bibliothèque à ces conditions pour rester dans un cadre légal..."

  Pour ceux qui aimeraient suivre l’actualité de l’événement, rendez-vous sur Twitter, Hashtag officiel : #copyparty

  Mise à jour 20 février 2012

   Lisez, copiez, scannez… à la bibliothèque ! Billet de Loïc Ballarini du 20 février 2012
   1ère MONDIALE : copy-party à la bibliothèque de La Roche sur Yon. Sur Affordance.info, rappel des principales informations pour participer à la manifestation et des notions essentielles qui la sous tendent : la libre circulation des œuvres, le partage et le relais.

  Mise à jour 2 mars 2012

   Copy Party : prendre au mot la loi sur la copie privée et interroger les pratiques en bibliothèque Sur S.I.Lex billet du 28 février 2012 : Des précisions quant à la nouvelle loi sur la copie privée, rappels des articles parus..
  

  Lu sur le portail documentaire de l’université de Nantes Nantilus qui annonçait officiellement la manifestation : cet évènement sera suivi d’une discussion/débat/rencontre sur les droits d’auteurs, la copie privée, le rôle des bibliothèques... en présence de Olivier ERTZSCHEID, chef d’orchestre de cet évènement, Maître de conférences en Sciences de l’Information à l’Université de Nantes, auteur du blog Affordance, Lionel MAUREL, juriste et conservateur des bibliothèques, en poste à la BNF. Auteur du blog S.I.Lex et Silvère MERCIER, bibliothécaire, chargé de la médiation numérique à la BPI. Auteur du blog Bibliobsession

  Enssibrèves informe ses lecteurs de la tenue à la BU du Centre Universitaire Départemental de La Roche sur Yon, de la 1ère "copy-party" organisée en bibliothèque.

  Mise à jour 4 mars 2012

   Copy Party mode d’emploi : rappel du cadre juridique de la copie privée Document en .pdf. Questions / réponses sur le cadre juridique de la 1ère Copy Party. A retrouver sur le site de l’événement.
   Elle n’est pas arrivée et elle fait déjà beaucoup de bruit : la 1ère Copy Party en bibliothèque Sur le topic de Thomas Fourmeux, BibliO-veilleur, une compilation des sites/blogs parlant de la Copy Party.

  Mise à jour 5 mars 2012

   Première Copy Party le 7 mars à La Roche-Sur-Yon !
  Interview #CopyParty pour Framablog : Lionel Maurel, Olivier Ertzscheid, Silvère Mercier répondent aux questions et précisent leurs intentions : sensibiliser les participants aux questions liées au droit d’auteur et à la diffusion des savoirs, engager un débat sur la place des bibliothèques dans la société actuelle et leur rôle dans l’environnement numérique, s’interroger sur les pratiques de partage dans un cadre non marchand, penser le rééquilibrage entre les droits des créateurs et ceux du public.

  Copy-Party en perspective : Mise à jour 8 mars 2012

   Que vive la copie privée ! In quarto le blog de l’Université de la Sorbonne annonce l’événement et résume la législation encadrant la copie privée.

  L’événement a été bien relayé dans les médias : presse, blogs, radio, télé :

   « Copy Party » : c’est la fête à la bibliothèque ! Sur Libération, présentation de la Copy-Party, rappel du contexte, du droit français, et des règles strictes de cette première Copy Party.
   le journal de 7 heures de France Inter du 8 mars 2012 y consacre un court reportage qui met en avant l’aspect pédagogique de la manifestation.
   Copy party et fin de parenthèse Gutenberg Jean-Michel Salaün sur son bloc-Notes analyse la Copy Party de la Roche sur Yon au regard de l’histoire des bibliothèques. Les bibliothèques reprennent leur rôle primordial dans la consultation/ production des documents rompant ainsi avec l’époque dite "parenthèse Gutemberg", l’imprimerie ayant supprimé ce rôle de production de documents pour ne lui laisser que celui de la collecte et la classification des documents.
  "Aujourd’hui une nouvelle page de leur histoire est en train de s’écrire. Silvère Mercier, Lionel Maurel et Olivier Ertzscheid en y inscrivant copy party ont suggéré une entrée stimulante qui a le mérite de maintenir la bibliothèque dans sa tradition de média du temps long, du partage, qui retire le document du circuit commercial pour le proposer à ses lecteurs."
   La copy party A la suite du billet de Jean-Michel Salaün, Bibliofrance rappelle le cheminement de cette "merveilleuse idée" et sa mise en application.

  D’autres projets prennent le relais :

   14h à 18h - Une copy party tout l’après-midi L’édition numérique partout A l’occasion du grand prix littéraire du web, toute les Cantines de France dédient une après-midi à l’édition numérique, le 12 mars. A la cantine de Nantes le programme de cette manifestation annonce la 2de copy-Party.

  Mise à jour 12 mars 2012

   Podcasts Sur le site de la CopyParty des podcasts d’émissions radio de présentation de l’événement - France Inter, France info, Le Mouv.
   Veni, vidi, Copy Au tour d’Olivier Ertzscheid sur Affordance.info de rappeler les éléments qui ont fait de la Copy Party un événement bien relayé par les médias et d’en dresser le bilan.

  Mise à jour 15 mars 2012

   Copy Party, et après ? Lionel Maurel sur SI.lex tire à son tour les conclusions de cette première Copy Party et donne quelques pistes pour prolonger ou décliner la Copy Party sous d’autres formes.

  Mise à jour 4 avril 2012

   Le droit d’auteur dans l’environnement numérique Sur Knowtex À la veille du Salon du Livre 2012 et de la Copy Party, entretien avec le blogueur @Calimaq (aka Lionel Maurel), spécialiste des questions juridiques dans l’environnement numérique, pour discuter des débats autour du droit d’auteur dans le monde du livre.

  Mise à jour 26 juin 2012

   And the winner is ... Copy Party  ! Olivier Ertzscheid annonce sur Affordance.info le prix remporté par l’initiative "copy-party" : 1er prix ex-aequo avec "la petite bibliothèque ronde", au salon I-Expo dans la catégorie "documentation et bibliothèque du futur.
  

  L’idéet de copy partie gagne du terrain.
   Transposer le concept de copy party à l’école Sur Cactus Acide Gildas Dimier commente le projet d’une copy party avec des élèves de seconde qui y travailleront dans le cadre de l’option « littérature et société ».
  Il s’intéresse principalement aux différentes notions à aborder avec les élèves avant la mise en œuvre et l’organisation d’une copy party.

  Mise à jour 12 octobre 2013

   Ce que copier veut dire (Retour de Copy Party) Sur S.I.Lex "Un an presque jour pour jour, après la tenue de la première Copy Party à la Roche-sur-Yon, une nouvelle édition avait lieu jeudi 14 mars à la médiathèque de Rezé, près de Nantes".

  Rappel

   Une copy party en lycée Brève du 10 décembre 2012. Vendredi dernier 7 décembre une copy party a été organisée au Lycée Rabelais en Vendée par Anne-Sophie Domenc et Gildas Dimier, professeurs documentalistes.

  Mise à jour 5 mars 2014

   Le smartphone, star de la première Copy Party dans un collège du Havre Sur ActuaLitté du 3 mars 2014 "Comment sensibiliser des collégiens aux problématiques du droit d’auteur sur internet, tout en combinant une activité pédagogique autour de la notion de biens communs. Karima Kadi, professeure-documentaliste au collège Raoul Dufy (Le Havre), a mis en place la toute première Copy Party avec une classe de troisième".

  Mise à jour 2018

   Copy-Party Le Retour !!! Du 20 au 22 Mars 2018 à La Roche sur Yon Blog de l’événement.
   Communiqué de presse
  Rappelons que le site de Sylvère Mercier Bibliobsession a fermé ses portes en 2018. les liens devenus inactifs ont été supprimés.